Règlement intérieur

(actualisé le ) par Marjorie Mendes

Préambule

Le lycée est un lieu d’éducation et de formation relevant du service public de l’enseignement.
Conformément aux textes juridiques supérieurs, le règlement intérieur définit les droits et les obligations (qui régissent la vie quotidienne dans l’établissement) des membres de la communauté scolaire.
Le service public d’éducation repose sur des valeurs et des principes spécifiques que chacun se doit de respecter : la gratuité de l’enseignement, la neutralité et la laïcité, le travail, l’assiduité et la ponctualité, le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et ses convictions, l’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons, les garanties de protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.
Le respect mutuel entre adultes et élèves constitue un des fondements de la vie collective.

Organisation et fonctionnement de l’établissement

Carnet de liaison
Le carnet de liaison est l’outil principal de dialogue entre la famille et le lycée. L’élève doit toujours l’avoir en sa possession. Il peut être demandé à tout moment aux élèves et par tout personnel du lycée.
Il sera visé régulièrement par le responsable légal de l’élève.
Horaire des cours
Le lycée professionnel Gustave Eiffel est ouvert du lundi au vendredi de 8H20 à 17H40.
M1 : 8h30 à 9h25
S1 : 12h30 à 13h25
M2 : 9h30 à 10h25
S2 : 13h30 à 14h25
M3 : 10h35 à 11h30
S3 : 14h30 à 15h25 Ouverture du restaurant scolaire de 11h30 à 13h30
M4 : 11h35 à 12h30 Passage au self avant 13h00
S4 : 15h35 à 16h30
S5 : 16h35 à 17h30

A l’entrée de l’établissement et à chaque heure de la journée, une personne de la vie scolaire accueille les élèves munis obligatoirement de leur carte de lycéen ou à défaut de leur carnet de correspondance.
Pause
Pendant une séquence de cours de 2 heures consécutives, l’interruption entre la 1ère et la 2ème heure n’a pas un caractère obligatoire. Le professeur juge de l’opportunité d’accorder aux élèves une pause à l’intérieur de la salle de cours.

Mouvements - sorties

Aucune personne extérieure au lycée ne peut pénétrer dans l’enceinte sans l’autorisation du Chef d’Etablissement. Tout élève en facilitant l’entrée sera tenu par le responsable de ses actes.
Les inter-cours ne peuvent être prétexte à un retard au cours suivant. Pendant les heures de cours, les déplacements à l’intérieur de l’établissement doivent demeurer exceptionnels.
Les élèves sont autorisés à se rendre par leurs propres moyens dans les installations sportives et à en repartir à destination de leur domicile ou de l’établissement par le trajet le plus direct. Ces déplacements quotidiens sont qualifiés de déplacements individuels qui impliquent la responsabilité de l’élève.
AUCUN élève ne quittera l’établissement avant la sortie normale des cours sans l’autorisation du Chef d’Etablissement.
Les élèves sont autorisés à sortir librement de l’Etablissement aux heures d’ouverture du portail et en dehors des heures de cours, sous leur responsabilité ou celle de leur famille pour les mineurs (autorisation parentale écrite).
Tenue - Comportement - Sécurité
« Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posé à l’alinéa précédent, le Chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire ».
Les tenues vestimentaires doivent être correctes et adaptés aux activités spécifiques (EPS, ateliers, laboratoires).
Le non-respect de cette disposition sera sanctionné.
Le port des casquettes ou autre couvre chefs n’est pas autorisé à l’intérieur des locaux de l’établissement. Tout comportement manifestement provocateur sera sanctionné.
Il est également interdit d’y introduire ou d’y utiliser tout produit illicite et/ou tout objet dangereux.
Toute consommation de boisson ou d’aliment est interdite dans les locaux en-dehors des lieux de demi-pension.
L’usage des lecteurs audionumériques en écoute individuelle est toléré dans la rotonde ou à l’extérieur des bâtiments. L’utilisation de téléphonie sans fil est strictement interdite dans les bâtiments du lycée.
Pour des raisons d’hygiène, de sécurité, et en respect de l’application du décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, la consommation de tabac sous toutes ses formes est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement (locaux, cours extérieures, parking).
L’accès au bureau de la vie scolaire et de l’espace enseignants est strictement interdit aux élèves.

Parking

Les élèves et les adultes disposent d’un emplacement pour garer leurs vélos, vélomoteur ou motos. Ils doivent gagner ces emplacements à pied. En cas de vol ou de dégradation, la responsabilité de l’établissement ne peut être engagée.
Le parking « voitures » est exclusivement réservé aux personnels de l’établissement.
Organisation des études
Gestion des retards et des absences
Tous les membres de la communauté doivent être présents et à l’heure aux lieux et places indiqués dans leur emploi du temps. Tout retard ou absence devra être motivé de façon réelle et sérieuse.
Pour la gestion des absences et retards, voir annexe n°3
Contrôle des connaissances
Les élèves doivent se soumettre aux modalités des contrôles de connaissances (examens blancs, CCF…) qui sont organisés par l’établissement.
Des journées de devoirs communs pourront être organisées pour préparer aux épreuves d’examen. La participation à ces épreuves fait partie des contrôles de connaissances obligatoires.
Les élèves inscrits en redoublement devront obligatoirement suivre la totalité de la formation dispensée par l’Etablissement et effectuer les stages professionnels.
Les périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) font l’objet d’une évaluation pour l’examen. Leur durée est imposée et est une condition pour validation du diplôme. Durant ces périodes de formation, l’élève demeure sous statut scolaire. Il est cependant soumis aux règles générales en vigueur dans l’entreprise, notamment en matière de sécurité, d’horaires et de discipline

Charte sur l’utilisation d’Internet et du matériel informatique

L’engagement de l’utilisateur
Tout élève du lycée doit signer et faire signer par le responsable légal ce document figurant dans son carnet de correspondance.
Chaque utilisateur de matériel informatique et d’internet s’engage à :
Respecter le matériel mis à sa disposition et à l’utiliser conformément aux droits d’utilisation définis.
N’apporter aucune modification à la configuration des machines (dont les configurations d’affichage : fond d’écran, écrans de veille, icônes, curseur…)
Prévenir un adulte dès qu’un dysfonctionnement de son poste de travail est constaté
Ne pas tenter de réparer lui-même une panne
Ne pas tenter de lire, modifier, copier ou détruire des fichiers ne lui appartenant pas
N’enregistrer aucun fichier portant atteinte à l’intégrité morale d’une personne et à la réputation du lycée
N’installer aucun logiciel
Ne lancer une impression qu’après autorisation
Se conformer au règlement intérieur de la salle dont il a pris connaissance (et qui est affiché dans la salle)
Faire preuve de la plus grande correction à l’égard de ses interlocuteurs dans les échanges par courrier électronique
Respecter les lois et notamment celles relatives aux publications à caractère injurieux, raciste, pornographique, diffamatoire.